On entend parfois "télécharger, c'est voler". Eh bien laissez-nous vous prouver que le téléchargement sur Internet c'est légal.

La presse évoque régulièrement des fermetures de sites de téléchargement d'oeuvres sur Internet. Il y a eu MegaUpload il y a quelques années, puis Zone-Téléchargement, WhatCd ou encore t411 plus récemment. Tout d'abord il y a une différence importante à faire entre ces différentes plateformes. Il y a d'un coté des plateformes de téléchargement centralisées type Zone-Téléchargement (téléchargement direct ou DDL) dont le modèle économique repose sur la publicité. Les gains générés par le trafic sur ces plateformes ne sont pas reversés aux titulaires de droits des oeuvres disponibles que les internautes peuvent télécharger. D'un autre côté, il y a des plateformes qui permettent de télécharger des oeuvres de façon décentralisée. C'est ce qu'on appelle le P2P ou peer-to-peer. Ce mode de téléchargement repose sur des trackers de torrents qui permettent de trouver des fichiers à télécharger.  Wikipédia en donne la définition suivante 

"Un Tracker BitTorrent est un serveur qui aide à la communication entre pairs en utilisant le protocole BitTorrent. Dans le partage de fichiers en peer-to-peer, un client BitTorrent sur l'ordinateur d'un utilisateur demande un fichier, les parties du fichier demandé résidant sur des machines de pairs sont envoyées au client, puis rassemblées dans une copie complète du fichier demandé. Le Tracker conserve la trace de l'endroit où les copies de fichiers résident et leur disponibilité au moment de la demande permettant la coordination de la transmission du fichier."

 

Mais c'est illégal tout ça !

 

Oui et non. Il faut savoir que le téléchargement en P2P est entièrement légal. Il ne s'agit que d'un dispositif de récupération de fichiers. C'est un petit peu comme si La Poste était considérée comme illégale parce que des colis peuvent contenir des produits interdits par la loi. En revanche, le téléchargement de fichiers protégés par des droits d'auteurs sans avoir eu l'autorisation expresse des titulaires de droits est interdit par la loi. Voici ce que rappelle la Hadopi :

"Le peer to peer (« pair à pair » en français) est une technologie consistant à relier les ordinateurs personnels entre eux, grâce à un logiciel spécifique, afin qu’ils communiquent directement. Cette décentralisation est une solution de choix pour des services qui doivent assurer une haute disponibilité tout en économisant de la bande passante. Le système en peer to peer permet de partager des fichiers, des flux multimédia continus, de la puissance de calcul (par la mise à disposition de la puissance inutilisée du processeur de votre machine) ou un service particulier comme la téléphonie. Malheureusement, le peer to peer peut aussi être utilisé pour le partage de contenus sans l’autorisation des titulaires de droits (auteurs, artistes-interprètes, producteurs...), et donc de façon illégale. Il reste néanmoins un formidable outil et c’est à l’internaute de vérifier si le contenu qu’il télécharge est proposé sans l’accord des titulaires de droits (à plus forte rai- son s’il met lui-même ce contenu en ligne !)."

 

Mais qu'est-ce que je peux télécharger légalement alors ?

 

Le web regorge de ressources que tout internaute peut télécharger et partager librement. Il y a bien évidemment les oeuvres du domaine public (grosso modo les oeuvres dont les auteurs sont morts depuis au moins 70 ans). Cela concerne tous les supports : musique, film, livre... Puis il y a aussi des trackers de torrents spécialisés dans les oeuvres libres. Il s'agit d'oeuvres publiées généralement sous des licences comme les Creative Commons. Ces licences autorisent un certain nombre d'usages :

  • partager et faciliter l’utilisation de leur création par d’autres
  • autoriser gratuitement la reproduction et la diffusion (sous certaines conditions)
  • accorder plus de droits aux utilisateurs en complétant le droit d’auteur qui s’applique par défaut
  • faire évoluer une oeuvre et enrichir le patrimoine commun (les biens communs ou Commons)
  • économiser les coûts de transaction
  • légaliser le peer to peer de leurs œuvres.

L'objectif derrière ce genre dispositif est de reconnaître le partage comme un droit culturel fondamental qui soit en adéquation avec les pratiques numériques des individus tout en garantissant une sécurité juridique aux auteurs et aux internautes. Si vous souhaitez vous abreuver en contenus libres (en plus de l'excellent Framalibre) nous vous recommandons FreeTorrent.fr, il s'agit d'un tracker libre sur lequel vous pourrez trouver des films, de la musique ou encore des jeux vidéo. Le site se présente ainsi :

"freetorrent.fr rassemble des projets sous licences libres et licences de libre diffusion et les propose au téléchargement par l'intermédiaire du protocole Bittorrent.
Il est complémentaire de certains gros projets officiels qui possèdent déjà leurs services Bittorrent et s'adresse tout particulièrement aux projets plus modestes qui recherchent un moyen simple de partager librement leurs travaux."

Puisqu'on vous dit que c'est libre, ce serait dommage de s'en priver.